Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CAVE DES VIGNERONS DE VENEJAN
/
LA CUVEE DU MEUNIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CUVEE DU MEUNIER
CAVE DES VIGNERONS DE VENEJAN

Numéro de dépôt :
3160187
Date de dépôt :
18/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
18/04/2012
LA CUVEE DU MEUNIER de CAVE DES VIGNERONS DE VENEJAN

Présentation de la marque LA CUVEE DU MEUNIER

Déposée le 18 avril 2002 par la société CAVE DES VIGNERONS DE VENEJAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « LA CUVEE DU MEUNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la société CAVE DES VIGNERONS DE VENEJAN domicilié(e) SAINT NAZAIRE SCA,30200 VENEJAN - 30200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 950 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître HIRSCH Patricia Avocat domicilié(e) 1, rue du CERISIER,30900 NIMES - 30900 - France.

La marque LA CUVEE DU MEUNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUVEE DU MEUNIER est expirée depuis le 18 avril 2012.

CAVE DES VIGNERONS DE VENEJAN a également déposé les autres marques suivantes : LA CUVEE LECLERC DU SABLON , FLEURS DE GARRIGUE , Cuvée Leclerc du Sablon


CAVE DES VIGNERONS DE VENEJAN - SAINT NAZAIRE SCA,30200 VENEJAN - 30200 - France - SIREN 775950827


Maître HIRSCH Patricia Avocat - 1, rue du CERISIER,30900 NIMES - 30900 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Boissons de fruits et jus de fruit Vins Transformation de produits agricoles d'autrui Vinification

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.